Tome I. Risques directs : dispositions générales

Les Dispositions Générales portent sur l'appréciation de l'incidence tarifaire des facteurs d'aggravation ou d'amélioration communs à la plupart des risques (construction, chauffage, moyens de secours ...) intervenant dans la tarification de la garantie de base (incendie, foudre, explosion).

Le tome I traite également des extensions de la garantie de base à d'autres événements, à d'autres biens, à des frais, pertes et responsabilités ainsi que de modalités d'assurance particulières.

Tome II. Pertes d'exploitation

Ce tome traite de la tarification des garanties, des principes généraux de l'assurance des Pertes d'Exploitation (objet de l'assurance, mécanismes comptables, éléments du contrat...) et du règlement des sinistres.

Tome III. Tarification analytique

La Tarification Analytique (TA) se compose de 124 rubriques (ou classes d'activité) réparties en 10 fascicules (ou familles d'activités), numérotés de 0 à 9. A chaque rubrique, est indiquée une appréciation de l'incidence tarifaire des facteurs d'aggravation ou d'amélioration propres à chaque activité ainsi que, pour chacune des activités une appréciation de son degré de danger par rapport à l'ensemble des activités de la rubrique considérée.

Dans un onzième fascicule, numéroté 10, sont proposées les dispositions tarifaires applicables à des activités accessoires non prévues ailleurs à la TA.

Sauf dérogations prévues à certaines rubriques de la TA, les Dispositions Générales sont applicables à toutes les entreprises entrant dans le champ d'application du Traité.

Un index alphabétique, figurant à la fin de chaque tome, doit faciliter l'usage du Traité.